Mentions légales

Nom de l’entreprise : SASU JOSE DA SILVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SASU)
Adresse du siège social : 8 RUE PASCAL, 94800 VILLEJUIF, France
SIREN : 841 702 319
SIRET du siège social : 841 702 319 00010
Code APE/NAF : 4334Z – Travaux de peinture et vitrerie
TVA intracommunautaire : FR59841702319
Immatriculation : RCS Créteil – le 20/06/2025

Responsable légal : Jose DA SILVA
Responsable de la publication : Ciel Telecom, en tant que prestataire technique et gestionnaire du contenu du site.

Hébergeur :
LWS – Ligne Web Services
10, Rue Penthièvre
75008 Paris – France

Propriété intellectuelle :
L’ensemble du contenu du site (textes, images, vidéos, logos, infographies…) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

Liens externes :
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. Nous ne sommes pas responsables du contenu, de la disponibilité ou du traitement des données personnelles effectué par ces sites.

Contenus externes :
Le site peut intégrer des vidéos YouTube, des logos de partenaires ou des liens vers des plateformes tierces. Nous déclinons toute responsabilité quant à l’exactitude ou la disponibilité de ces contenus.

Interface participative :
Le site permet :

  • des commentaires sur certains contenus (modération manuelle avant publication)

  • la prise de rendez-vous en ligne via un module dédié (LatePoint), avec collecte du nom, email et téléphone.
    Toute demande de suppression d’un commentaire publié peut être envoyée via le formulaire de contact.

Droit applicable & tribunal compétent :
Les présentes mentions sont soumises au droit français. Tout litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Créteil.

Mises à jour :
Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Nous vous recommandons de les consulter régulièrement.